Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 06542 posée par M. François Gautier

Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS)

Réponse du ministère : Culture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 00269 posée par M. Alain Dufaut

Intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00994 posée par M. Marcel Vidal

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 13300 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme du régime d'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

31/12/1998
Pertinence
Question n° 13644 posée par M. Jacques Baudot

Régime d'assurance chômage des professionnels du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

28/01/1999
Pertinence
Question n° 35293 posée par M. Louis Souvet

Taxe parafiscale sur les spectacles

Réponse du ministère : Culture

27/09/2001
Pertinence
Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

Conditions d'installation des cirques dans les communes

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35410 posée par M. Yann Gaillard

Taxe parafiscale sur les spectacles pour les PMA

Réponse du ministère : Culture

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35421 posée par M. Louis Grillot

Fiscalité applicable aux associations bénévoles de spectacles

Réponse du ministère : Culture

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35451 posée par M. Marcel Vidal

Taxe parafiscale sur les spectacles

Réponse du ministère : Culture

04/10/2001
Pertinence