Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 16434 posée par M. Ivan Renar

Calcul de la taxe perçue par le CNV

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/03/2005
Pertinence
Question n° 21956 posée par M. Bernard Murat

Participation d'amateurs à des spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Subventions accordées aux entreprises de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/06/2008
Pertinence
Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence
Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 21673 posée par M. Roland Courteau

Taxe de 3,5 % pour les spectacles amateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/12/2011
Pertinence
Question n° 12733 posée par Mme Catherine Dumas

Évolution nécessaire de la législation sur la revente des billets de spectacle sur internet

Réponse du Ministère de la culture

24/10/2019
Pertinence
Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

Revente illégale de billets de spectacles sur internet

Réponse du Ministère de la culture

21/11/2019
Pertinence
Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence