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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau
Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0325S posée par Mme Laurence Harribey
Difficultés des entrepreneurs de spectacles historiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence