Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 06200 posée par M. Bernard Laurent

Dispense de la licence d'entrepreneur de spectacles pour les associations loi 1901

Réponse du ministère : Culture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06542 posée par M. François Gautier

Groupement des institutions sociales du spectacle (GRISS)

Réponse du ministère : Culture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 12738 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés pour les associations d'organiser des spectacles occasionnels

Réponse du ministère : Culture

07/11/1995
Pertinence
Question n° 15290 posée par M. Jean Bernard

Paiement des cotisations sociales liées à l'emploi de formations musicales étrangères

Réponse du ministère : Culture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 00269 posée par M. Alain Dufaut

Intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00914 posée par M. Philippe Madrelle

Intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00994 posée par M. Marcel Vidal

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

10/07/1997
Pertinence
Question n° 0299S posée par M. Jean Boyer

Conditions d'organisation des spectacles faisant appel à des artistes étrangers

Réponse du ministère : Culture

05/06/1998
Pertinence
Question n° 12463 posée par M. Emmanuel Hamel

Demandes d'attribution et de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles centralisées dans une même région

Réponse du ministère : Culture

26/11/1998
Pertinence
Question n° 13300 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme du régime d'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle

Réponse du ministère : Culture

31/12/1998
Pertinence