Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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451 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

443 questions

Question n° 06322 posée par M. Ronan Le Gleut

Nécessité pour les conseillers des Français de l'étranger de conserver leurs dispositifs mobiles lors des conseils consulaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 01002 posée par M. Bruno Belin

Taux de couverture du sport féminin à la télévision

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Crise de la démocratie représentative

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00341 posée par Mme Else Joseph

Vols récurrents de courriers et de colis

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00543 posée par Mme Else Joseph

Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 25221 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Développement des défigurations de films par des insertions publicitaires

Réponse du Ministère de la culture

04/11/2021
Pertinence