Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 02702 posée par M. Bernard Charles Hugo

Gestion des mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02486 posée par M. Georges Gruillot

Mutuelles étudiantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02263 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mutualité étudiante

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/07/1993
Pertinence
Question n° 23298 posée par Mme Françoise Seligmann

Prix des transports publics de la région parisienne : tarifs préférentiels

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1992
Pertinence
Question n° 18549 posée par M. Jean Arthuis

Procédure appliquée pour la détermination du revenu familial pour l'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 14470 posée par M. Marcel Vidal

Crédits affectés à l'université de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 11754 posée par M. Marcel Daunay

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11679 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11634 posée par M. Luc Dejoie

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11525 posée par M. Charles Descours

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

06/09/1990
Pertinence