Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

935 questions

  1. Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque de moyens pour les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1023S posée par M. Pascal Savoldelli

    Conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez

    Prélèvements AGIRC-ARRCO

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0187G posée par M. Olivier Jacquin

    Directive sur les travailleurs des plateformes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Management algorithmique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01794 posée par M. Olivier Jacquin

    Cessation temporaire d'activité de la plateforme Uber

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01869 posée par M. Olivier Jacquin

    Acquittement par Uber de ses obligations en matière de cotisation sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0662G posée par Mme Aline Archimbaud

    Garantie jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0328G posée par M. Yves Daudigny

    Dialogue social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00575 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible