Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 15899 posée par M. Daniel Percheron

    Assimilation des enseignants retraités au corps de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15787 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06519 posée par Mme Christiane Demontès

    Retraite des institutrices et instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19529 posée par M. Louis Mercier

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16850 posée par M. Nicolas About

    Bacheliers professionnels et contrat de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16353 posée par M. Lucien Lanier

    Publication d'un décret assurant la protection des partenaires de la petite enfance

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15931 posée par M. Emmanuel Hamel

    Désamiantage de la faculté de médecine Necker

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13876 posée par M. René Rouquet

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02129 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Formation professionnelle (industrie hôtelière)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21951 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Multiplication des écoles de communication

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible