Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 03122 posée par M. Louis Souvet

Réglementation du travail temporaire

Réponse du ministère : Travail

19/01/1989
Pertinence
Question n° 06856 posée par M. Daniel Percheron

Mesures en faveur du travail temporaire

Réponse du ministère : Travail

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07420 posée par M. Pierre Dumas

Cotisations sociales des non-salariés cumulant deux activités

Réponse du ministère : Solidarité

07/12/1989
Pertinence
Question n° 11006 posée par M. André Fosset

Durée du travail hebdomadaire

Réponse du ministère : Travail

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11936 posée par M. Henri Collette

Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

11/10/1990
Pertinence
Question n° 15620 posée par M. Henri Collette

ASSEDIC et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

13/06/1991
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Daniel Hoeffel

Repos dominical dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Réponse du ministère : Travail

03/09/1992
Pertinence
Question n° 23954 posée par M. Gérard Delfau

Contrats de travail à temps partiel

Réponse du ministère : Travail

10/12/1992
Pertinence
Question n° 00708 posée par M. Roland du Luart

Directive européenne sur l'aménagement du temps de travail

Réponse du ministère : Travail

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01658 posée par M. Roland Huguet

Contrôle de la durée du travail

Réponse du ministère : Travail

17/06/1993
Pertinence