Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 0389S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées pour le développement des contrats " Emploi-Solidarité " en Martinique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0516S posée par M. Roger Lise

    Situation de l'emploi en Martinique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

    Situation de l'emploi dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0246S posée par M. Jacques Oudin

    Bénéfice de la déclaration unique d'embauche pour les particuliers employeurs

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0350S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture de l'usine de la société Ricard située à Thiais (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0542S posée par M. Yann Gaillard

    Premier emploi et expérience professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0599S posée par M. Jean Chérioux

    Réglementation applicable au cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

    Devenir des contrats aidés et des maisons de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible