Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 17487 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Immigration clandestine à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00199 posée par M. Jean-François Humbert

    Situation de l'adoption internationale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0336G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Attentat à Karachi

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0199C posée par Mme Claudine Lepage

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0201C posée par M. Ivan Renar

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0206C posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19897 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visite officielle du Président du Rwanda en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Visite de Paul Kagame

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible