Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 10517 posée par M. Charles de Cuttoli

Conseil national des missions locales

Réponse du ministère : Travail

21/06/1990
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Edouard Le Jeune

Résultats d'une étude sur l'insertion des jeunes sur le marché du travail

Réponse du ministère : Travail

13/12/1990
Pertinence
Question n° 13573 posée par M. Emmanuel Hamel

Dégradation de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte

Evolution du chômage en France

Réponse du ministère : Travail

07/02/1991
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 18090 posée par M. André Fosset

Suite donnée à la proposition de création de chantiers de formation pour le développement social des quartiers

Réponse du ministère : Travail

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18402 posée par M. André Fosset

Insertion professionnelle des jeunes dans l'entreprise

Réponse du ministère : Travail

14/11/1991
Pertinence