Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

428 questions

  1. Question n° 00507 posée par M. Philippe Madrelle

    Sauvegarde du secteur artisanal de la cordonnerie

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01663 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Missions locales pour l'emploi: devenir

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02037 posée par M. Jacques Durand

    Modalités de l'insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02910 posée par M. Daniel Percheron

    Projet de recentrage des missions locales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron

    Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02501 posée par M. Jean Cluzel

    Ouverture des prisons sur le monde extérieur

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02650 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05434 posée par M. Daniel Percheron

    Illettrisme en France

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

    Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible