Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 00754 posée par M. Louis Souvet

Application en France du "schéma de déroulement de vie" néerlandais

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

12/07/2007
Pertinence
Question n° 10778 posée par M. François Autain

Indemnités Assedic

Réponse du ministère : Travail

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10796 posée par M. Jean Besson

Homologation du diplôme d'Etat d'assistant social

Réponse du ministère : Solidarité

05/07/1990
Pertinence
Question n° 09100 posée par M. Charles Descours

Situation des assistants sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 08663 posée par M. Raymond Bouvier

Maintien de la retraite à soixante ans

Réponse du ministère : Solidarité

01/03/1990
Pertinence
Question n° 07952 posée par M. Paul Seramy

Mesures en faveur des personnes préretraitées ou actives atteignant l'âge de la retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/01/1990
Pertinence
Question n° 06077 posée par M. Josselin de Rohan

Instituts de promotion industrielle ou commerciale

Réponse du ministère : Travail

24/08/1989
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation professionnelle des personnels

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05534 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Retraite des cadres

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 04817 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prise en charge des garanties de ressources

Réponse du ministère : Solidarité

25/05/1989
Pertinence