Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 03386 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: concertation entre partenaires sociaux

Réponse du ministère : Travail

13/12/1981
Pertinence
Question n° 02642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des travailleurs à bas niveau de qualification

Réponse du ministère : Travail

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04817 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prise en charge des garanties de ressources

Réponse du ministère : Solidarité

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation professionnelle des personnels

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence
Question n° 09057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan des stages d'initiation à la vie professionnelle

Réponse du ministère : Travail

22/03/1990
Pertinence
Question n° 20022 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Travail

27/02/1992
Pertinence
Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

27/08/1992
Pertinence
Question n° 24132 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de l'année européenne pour la sécurité, l'hygiène et la santé sur les lieux de travail

Réponse du ministère : Travail

24/12/1992
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chômage longue durée

Réponse du ministère : Travail

12/08/1993
Pertinence