Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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839 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

809 questions

  1. Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

    Indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

    Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16758 posée par M. Pascal Savoldelli

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16781 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Guides conférenciers et professionnels du tourisme en période de crises économique et sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16802 posée par M. Édouard Courtial

    Impact du Covid-19 sur l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16628 posée par M. Henri Cabanel

    Projet de transition professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16330 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de l'apprentissage au lendemain de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16341 posée par Mme Catherine Dumas

    Relance de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible