Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

136 questions

Question n° 00502 posée par M. Michel Miroudot

Elaboration du projet de loi de finances: exactitude des titres de chapitres

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin

Eclairage de monuments, sites ou jardins

Réponse du ministère : Culture

29/10/1987
Pertinence
Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet

Protection des sites souterrains

Réponse du ministère : Culture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest

Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00843 posée par M. Josselin de Rohan

Situation du château d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00863 posée par M. Marcel Vidal

Restauration et entretien du patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal

Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Protection et mise en valeur du patrimoine rural

Réponse du ministère : Culture

27/04/1989
Pertinence
Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la sauvegarde des petits édifices cultuels

Réponse du ministère : Culture

01/06/1989
Pertinence