Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 10670 posée par M. Claude Huriet

Situation des personnels soignants non médecins des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/06/1990
Pertinence
Question n° 08859 posée par M. Claude Huriet

Statut des sages-femmes

Réponse du ministère : Solidarité

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08862 posée par M. Claude Huriet

Situation des personnels soignants non médecins des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/03/1990
Pertinence
Question n° 07543 posée par M. Jacques Valade

Statut des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

14/12/1989
Pertinence
Question n° 05507 posée par M. Hubert D'Andigne

Surveillants-chefs des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Solidarité

06/07/1989
Pertinence
Question n° 04810 posée par M. Philippe François

Statut des sages-femmes hospitalières

Réponse du ministère : Solidarité

25/05/1989
Pertinence
Question n° 04704 posée par M. Hubert D'Andigne

Rémunération des sages-femmes exerçant en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04716 posée par M. Bernard Charles Hugo

Modification du statut des sages-femmes hospitalières

Réponse du ministère : Solidarité

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04568 posée par M. Raymond Bouvier

Corps d'encadrement des hôpitaux

Réponse du ministère : Solidarité

04/05/1989
Pertinence
Question n° 04073 posée par M. Roger Boileau

Préoccupation des surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

23/03/1989
Pertinence