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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 00005 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Aménagement des aides dans le secteur des hôtels, cafés, restaurants

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   28/06/2007
2. Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

   Financement des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   05/08/2010
3. Question n° 14941 posée par M. Claude Jeannerot

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   02/09/2010
4. Question n° 14973 posée par M. André Trillard

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/09/2010
5. Question n° 15197 posée par M. Alain Fauconnier

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   23/09/2010
6. Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

   Difficultés des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
7. Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
8. Question n° 16520 posée par M. Marc Daunis

   Aides de l'État pour les embauches sous contrat unique d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   23/12/2010
9. Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   20/01/2011
10. Question n° 17334 posée par M. Alain Fauconnier

    Insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    24/02/2011