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Questions avec réponses

22 questions

1. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

   Fermetures de classes en Haute-Corse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2006
2. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

   Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   29/05/2008
3. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

   Projet universitaire de la ville de Lille

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/06/2008
4. Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

   Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   06/11/2008
5. Question n° 07923 posée par M. Jacques Mahéas

   Devenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   19/03/2009
6. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   30/04/2009
7. Question n° 08878 posée par Mme Gisèle Gautier

   Implantation de la future ENSEM

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/05/2009
8. Question n° 09542 posée par M. Jean Louis Masson

   Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/07/2009
9. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

   Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   26/05/2011
10. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    13/10/2011