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Questions avec réponses

146 questions

1. Question n° 0589G posée par M. Joël Bourdin

   Zones d'éducation prioritaires (ZEP)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/12/2005
2. Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

   Fermetures de classes en Haute-Corse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2006
3. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

   Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007
4. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

   Conditions de maintien des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
5. Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

   Généralisation du bac professionnel en trois ans

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/01/2008
6. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

   Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   29/05/2008
7. Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

   Projet universitaire de la ville de Lille

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/06/2008
8. Question n° 06131 posée par M. Jean Louis Masson

   Transfert en Moselle de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   06/11/2008
9. Question n° 07590 posée par M. Thierry Repentin

   Renforcement des moyens alloués à la formation des médecins généralistes

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   19/02/2009
10. Question n° 07923 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    19/03/2009