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380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
265 questions
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Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du marché de l'homéopathie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 16389 posée par M. Robert Hue
Situation des retraités de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 17759 posée par M. Alain Vasselle
Résistance au feu des meubles à usage domestique
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
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Question n° 17826 posée par M. François Marc
Adaptation du code des marchés publics au cas particulier des entreprises de travailleurs handicapés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger
Numéros d'appel à tarification spéciale
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 19692 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien de la prime pour l'embauche des demandeurs d'emploi de plus de 26 ans
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 21580 posée par M. Robert Bret
Respect des engagements pris pour les mineurs et leurs ayants droit
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 22156 posée par Mme Patricia Schillinger
Avenir des handicapés dans les entreprises adaptées
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 22218 posée par M. Henri de Raincourt
Avenir des entreprises adaptées
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 22223 posée par M. Marcel Deneux
Situation difficile des entreprises adaptées et de leurs salariés handicapés
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes