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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

   Préretraites progressives d'Arcelor

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   23/10/2003
2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
3. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

   Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005
4. Question n° 19937 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation de CdF Ingénierie

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   20/10/2005
5. Question n° 0544G posée par M. François Fortassin

   Fermeture de l'usine Alcan-Péchiney dans les Hautes-Pyrénées

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   21/10/2005
6. Question n° 1056S posée par M. René-Pierre Signé

   Fermeture de l'usine Dim à Château Chinon

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   25/05/2006
7. Question n° 23614 posée par M. Yves Krattinger

   Mouvements erratiques des prix des métaux et de l'énergie

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/06/2006
8. Question n° 23722 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Situation de la filière optoélectronique

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/06/2006
9. Question n° 24458 posée par M. Jacques Legendre

   Distorsion de concurrence entre les entreprises soumises au tarif réglementé de l'électricité et celles ayant exercé leur éligibilité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   21/09/2006
10. Question n° 01431 posée par M. André Vantomme

    Situation des agences de voyage françaises confrontées à la concurrence européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    09/08/2007