Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus
Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 21132 posée par M. Bernard Fournier
Application de l'article 28 de la loi portant engagement national pour l'environnement
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 21169 posée par M. Michel Teston
Création du dispositif d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20682 posée par M. Gérard Cornu
Décrets d'application relatifs aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 04001 posée par M. Alex Türk
Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02046 posée par M. Louis Souvet
Périmètres induits par des monuments inscrits au répertoire des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 01616 posée par M. Jean Louis Masson
Transmission des ondes hertziennes de télévision perturbée par les éoliennes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication