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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 12247 posée par M. Robert Navarro
Élimination des sous-produits de la vinification
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11962 posée par M. Henri de Raincourt
Mise en place de méthodes alternatives à la distillation de sous-produits
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 0804S posée par M. Jacques Berthou
Obligation de distillation des sous-produits viniques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 10282 posée par M. Robert Tropeano
Projet de réforme sur les résidus viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 09741 posée par Mme Isabelle Pasquet
Valorisation des sous-produits de la vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 08976 posée par M. Daniel Laurent
Valorisation des sous-produits vinicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 08392 posée par M. Jean-Paul Fournier
Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 08034 posée par M. André Trillard
Valorisation des sous-produits de la vigne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07912 posée par M. Jean-Claude Merceron
Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 13347 posée par M. Bernard Piras
Situation des distilleries de lavande
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche