Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 12247 posée par M. Robert Navarro

    Élimination des sous-produits de la vinification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 11962 posée par M. Henri de Raincourt

    Mise en place de méthodes alternatives à la distillation de sous-produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0804S posée par M. Jacques Berthou

    Obligation de distillation des sous-produits viniques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 10282 posée par M. Robert Tropeano

    Projet de réforme sur les résidus viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 09741 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Valorisation des sous-produits de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 08976 posée par M. Daniel Laurent

    Valorisation des sous-produits vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 08392 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 08034 posée par M. André Trillard

    Valorisation des sous-produits de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 07912 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 13347 posée par M. Bernard Piras

    Situation des distilleries de lavande

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche