Recherche de questions

Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 25913 posée par M. Yves Détraigne

   Dérogation au temps de travail en période de vendanges

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/12/2021
2. Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne

   Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/01/2021
3. Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne

   Système de régulation de la plantation des vignes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/09/2020
4. Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

   Soutien de la filière viticole française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/04/2020
5. Question n° 14013 posée par M. Yves Détraigne

   Taxation américaine des vins français et européens

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   30/01/2020
6. Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne

   Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/08/2014
7. Question n° 10660 posée par M. Yves Détraigne

   Attribution des noms de domaine « .vin » et « .wine »

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   27/02/2014
8. Question n° 06282 posée par M. Yves Détraigne

   Arrêté national complémentaire à l'arrêté « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/05/2013
9. Question n° 23712 posée par M. Yves Détraigne

   Réforme de l'INAO

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/06/2006