Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 25913 posée par M. Yves Détraigne
Dérogation au temps de travail en période de vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 19912 posée par M. Yves Détraigne
Projet de stratégie décennale de lutte contre le cancer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne
Système de régulation de la plantation des vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne
Soutien de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14013 posée par M. Yves Détraigne
Taxation américaine des vins français et européens
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 12814 posée par M. Yves Détraigne
Modalités d'application du nouveau dispositif de gestion des autorisations de plantations
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 10660 posée par M. Yves Détraigne
Attribution des noms de domaine « .vin » et « .wine »
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
-
Question n° 06282 posée par M. Yves Détraigne
Arrêté national complémentaire à l'arrêté « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 23712 posée par M. Yves Détraigne
Réforme de l'INAO
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche