Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0769G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Crise agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0717G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Mobilisation des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 07039 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Indépendance des contrôles effectués par l'office français de la biodiversité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 2324G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Bilan de la politique agricole du Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maladies professionnelles des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 21053 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maintien et développement des abattoirs de proximité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 13627 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Éligibilité des surfaces pastorales aux aides du premier pilier de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 09993 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes