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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 16450 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Abandon de la réforme de l'assurance chômage

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   04/06/2020
2. Question n° 16036 posée par M. Jean Louis Masson

   Travailleurs frontaliers pratiquant le télétravail et fiscalité

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   14/05/2020
3. Question n° 15803 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Jeunes en période d'apprentissage dans le cadre de la crise du Covid-19

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   07/05/2020
4. Question n° 15000 posée par Mme Sabine Van Heghe

   Reconnaissance de la Nation à tous les travailleurs lors de la crise sanitaire du covid-19

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   02/04/2020
5. Question n° 11536 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Financement de l'apprentissage

   Réponse du Ministère du travail

   18/07/2019
6. Question n° 03835 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Respect des principes de la charte sociale européenne

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/03/2018
7. Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

   Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

   Réponse du Ministère du travail

   02/11/2017
8. Question n° 01674 posée par M. Daniel Dubois

   Conséquences de la baisse brutale du nombre de contrats aidés par l'État

   Réponse du Ministère du travail

   19/10/2017
9. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

   Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   03/03/2011
10. Question n° 15339 posée par M. Roland Courteau

    Taux de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    30/09/2010