Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 04076 posée par Mme Gisèle Printz

    Gratification et suivi des stages dans le secteur de l'action sociale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  2. Question n° 04090 posée par M. André Dulait

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  3. Question n° 05440 posée par Mme Patricia Schillinger

    Secteur de l'aide à domicile en matière de politique salariale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 05562 posée par M. André Trillard

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  5. Question n° 05694 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Politique salariale de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 05701 posée par M. François Autain

    Revalorisation des salaires dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  7. Question n° 05732 posée par Mme Nicole Bricq

    Politique salariale dans le secteur de l'aide, des soins et des services à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  8. Question n° 05745 posée par M. André Lejeune

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  9. Question n° 05801 posée par M. Yves Krattinger

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  10. Question n° 05878 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité