Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 24525 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'une voirie routière à l'intérieur d'une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 23593 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'une voirie routière à l'intérieur d'une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 23041 posée par M. Franck Montaugé

    Coordination des travaux de voirie entre État et collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 20226 posée par M. Philippe Paul

    Réglementation des engins de déplacement personnel

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 19536 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 17766 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 14549 posée par M. Alain Fouché

    Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 13202 posée par M. Philippe Paul

    Réglementation des engins de déplacement personnel

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  9. Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 11083 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports