Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 0006A posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conclusions et propositions formulées par la mission d'information du Sénat sur la politique de la montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  2. Question n° 17714 posée par M. Thierry Repentin

    Critères retenus pour la définition d'un refuge

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  3. Question n° 17717 posée par M. Thierry Repentin

    Extension d'UTN et réalisation de logements de saisonniers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  4. Question n° 17718 posée par M. Thierry Repentin

    Liste de certains aménagements touristiques relevant de la procédure UTN

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  5. Question n° 18262 posée par M. Thierry Repentin

    Modification de la réglementation sur les refuges de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  6. Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

    Désertification médicale dans les zones de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  7. Question n° 20599 posée par M. Charles Ginésy

    Couverture en téléphonie mobile des zones rurales de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  8. Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir du service de restauration des terrains en montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  9. Question n° 22009 posée par M. Thierry Repentin

    Publication du décret prévu par la loi n° 2005-157 pour les unités touristiques nouvelles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  10. Question n° 25140 posée par M. Robert Tropeano

    Politique de développement des massifs montagneux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire