Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 20572 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide des collectivités territoriales aux cinémas

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 14687 posée par Mme Françoise Gatel

    Moyens des collectivités désireuses de restaurer leur patrimoine de qualité

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 04773 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Horaires des bibliothèques et coût financier pour les communes

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 13510 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de la réforme territoriale sur l'action publique culturelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 13189 posée par M. François Rebsamen

    Numérisation des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 13174 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Association de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture aux réflexions relatives à l'avenir des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 12522 posée par M. René Beaumont

    Transférabilité du patrimoine de l'État

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 12033 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle sur la pérennité des festivals

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication