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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
54 questions
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Question n° 03653 posée par M. René Trégouët
Musée de l'air et de l'espace du Bourget
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 25679 posée par M. Georges Mouly
Avenir du musée des Arts et Traditions populaires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00418 posée par M. Bernard Piras
Statut des conférenciers des musées nationaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar
Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02077 posée par M. Jacques Legendre
Possibilité offerte aux conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar
Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02983 posée par M. Jean Besson
Possibilité de refus de donations aux musées par les conservateurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02995 posée par M. Paul Girod
Musée Alexandre Dumas
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 02997 posée par M. René-Pierre Signé
Signature de "pactes familiaux" pour les donations faites aux musées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 03013 posée par M. Pierre Martin
Réglementation sur les dons aux musées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication