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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

    Musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 25679 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du musée des Arts et Traditions populaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 00418 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 02077 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité offerte aux conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar

    Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 02983 posée par M. Jean Besson

    Possibilité de refus de donations aux musées par les conservateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 02995 posée par M. Paul Girod

    Musée Alexandre Dumas

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 02997 posée par M. René-Pierre Signé

    Signature de "pactes familiaux" pour les donations faites aux musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 03013 posée par M. Pierre Martin

    Réglementation sur les dons aux musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication