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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal
Présence d'architectes des Bâtiments de France en région
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18160 posée par M. Marcel Vidal
Politique budgétaire en faveur des orgues
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18437 posée par M. Marcel Vidal
Bilan des actions de la Fondation du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18438 posée par M. Marcel Vidal
TVA applicable à la réfection de bâtiments d'intérêt architectural
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 20135 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences de la baisse des crédits affectés au patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication