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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

   Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/03/2004
2. Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/04/2005
3. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

   Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/05/2005
4. Question n° 20118 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   27/10/2005
5. Question n° 22868 posée par M. Roger Madec

   Situation des radios indépendantes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/04/2006
6. Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson

   Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/11/2006
7. Question n° 07775 posée par M. Jean Louis Masson

   Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/03/2009
8. Question n° 07996 posée par M. Jean Louis Masson

   Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/03/2009
9. Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

   Abus des câblo-opérateurs

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/04/2009
10. Question n° 08664 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    07/05/2009