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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

   Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/03/2004
2. Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/06/2004
3. Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal

   Rapport sur le cinéma " non commercial "

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   25/11/2004
4. Question n° 16619 posée par M. Marcel Vidal

   Délais d'intervention de l'INRAP

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/03/2005
5. Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/04/2005
6. Question n° 17849 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place de la chaîne française d'information internationale

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   26/05/2005
7. Question n° 18160 posée par M. Marcel Vidal

   Politique budgétaire en faveur des orgues

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/06/2005
8. Question n° 18437 posée par M. Marcel Vidal

   Bilan des actions de la Fondation du patrimoine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   30/06/2005
9. Question n° 18438 posée par M. Marcel Vidal

   TVA applicable à la réfection de bâtiments d'intérêt architectural

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   30/06/2005
10. Question n° 18439 posée par M. Marcel Vidal

    Emploi des artistes interprètes dans les centres dramatiques nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    30/06/2005