Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 16434 posée par M. Ivan Renar
Calcul de la taxe perçue par le CNV
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 21927 posée par M. Ivan Renar
Modification de la grille des programmes de France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar
Protocole de décentralisation des enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 00560 posée par M. Ivan Renar
Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 02262 posée par M. Ivan Renar
Possibilité favorisée pour les conservateurs territoriaux d'émettre un avis négatif lors des dons aux musées en cas d'absence de consensus familial
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 04135 posée par M. Ivan Renar
Statut et financement de l'Agence France-Presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar
Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 05083 posée par M. Ivan Renar
Financement des radios associatives non commerciales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar
Équipement numérique des salles de cinémas indépendants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 14587 posée par M. Ivan Renar
Situation des Archives nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication