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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 26035 posée par M. Jean Cauchon
Développement des activités théâtrales: décentralisation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26386 posée par M. Jean Cauchon
Création d'une radio régionale pour la région centre
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00578 posée par M. Jean Cauchon
Somme forfaitaire versée à la SACEM lors de manifestations locales non lucratives
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 05827 posée par M. Jean Cauchon
Publicité télévisée pour les boissons alcoolisées: révision du décret
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 08498 posée par M. Jean Cauchon
Mesures en faveur de la petite exploitation cinématographique
Réponse du ministère : Culture