Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

  1. Question n° 26004 posée par M. Adolphe Chauvin

    Développement de l'activité théâtrale: enseignement des jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26594 posée par M. Maurice Janetti

    Propagation de l'espéranto

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 31368 posée par M. Claude Fuzier

    Généalogie: suites réservées aux conclusions d'un colloque

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 01024 posée par M. Gilbert Belin

    Ecole régionale des beaux-arts de Clermont-Ferrand: situation

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 01025 posée par M. Gilbert Belin

    Ecoles des Beaux-Arts: reconnaissance des équivalences

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 01886 posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'enseignement de l'art à l'école

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 03648 posée par M. Louis De La Forest

    Conservatoire régional de Lorient : participation financière de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 03649 posée par M. Louis De La Forest

    Avenir des Chartes culturelles

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 05978 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Projet d'un centre national des arts plastiques: danger

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 07857 posée par M. Maurice Janetti

    Développement de l'éducation artistique

    Réponse du ministère : Culture