Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 26015 posée par M. Louis Longequeue

Charges des théâtres: allègement

Réponse du ministère : Culture

14/04/1978
Question n° 28884 posée par M. Louis Longequeue

Archives: application de la loi

Réponse du ministère : Culture

01/02/1979
Question n° 00456 posée par M. Louis Longequeue

Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées

Réponse du ministère : Culture

03/07/1981
Question n° 09161 posée par M. Louis Longequeue

Beaubourg: coût des travaux

Réponse du ministère : Culture

25/11/1982
Question n° 14046 posée par M. Louis Longequeue

Edition de la correspondance générale de Fénelon

Réponse du ministère : Culture

17/11/1983
Question n° 14479 posée par M. Louis Longequeue

CEE: création d'un passeport du travailleur culturel européen

Réponse du ministère : Culture

15/12/1983
Question n° 04436 posée par M. Louis Longequeue

Visite du musée d'Orsay par les personnes handicapées: aménagement

Réponse du ministère : Culture

05/02/1987
Question n° 05429 posée par M. Louis Longequeue

Abrogation de la loi sur le prix unique du livre

Réponse du ministère : Culture

09/04/1987
Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

Création de maisons régionales du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Question n° 07819 posée par M. Louis Longequeue

Propos tenus par un comédien sur le massacre d'Oradour-sur-Glane

Réponse du ministère : Culture

24/09/1987