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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0281S posée par M. Philippe François

   Réorganisation des scènes lyriques parisiennes

   Réponse du ministère : Culture

   10/12/1987
2. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Avenir des cinémas d'art et d'essai

   Réponse du ministère : Culture

   21/01/1998
3. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

   Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

   Réponse du ministère : Culture

   06/05/1998
4. Question n° 0299S posée par M. Jean Boyer

   Conditions d'organisation des spectacles faisant appel à des artistes étrangers

   Réponse du ministère : Culture

   05/06/1998
5. Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

   Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

   Réponse du ministère : Culture

   02/10/1999
6. Question n° 0672S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Assujettissement à la taxe professionnelle des associations organisant des spectacles vivants

   Réponse du ministère : Culture

   04/12/1999
7. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

   Statut des écoles d'art territoriales

   Réponse du ministère : Patrimoine

   24/05/2001
8. Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

   Conditions d'installation des cirques dans les communes

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   04/10/2001
9. Question n° 0834S posée par M. Alain Dufaut

   Situation financière des Chorégies d'Orange

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/10/2005
10. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

    Logement des artistes plasticiens professionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    13/04/2006