Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26304 posée par M. Albert Voilquin

Projection d'un film sur l'action de l'armée

Réponse du ministère : Culture

12/05/1978
Question n° 02539 posée par M. Albert Voilquin

Réception des émissions de TF1: amélioration

Réponse du ministère : Postes

03/04/1981
Question n° 03635 posée par M. Albert Voilquin

Commémoration de l'armistice de 1918: information télévisée

Réponse du ministère : Culture

27/11/1986
Question n° 06248 posée par M. Albert Voilquin

Modernisation de l'audiovisuel et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Question n° 07498 posée par M. Albert Voilquin

Réception de la télévision

Réponse du ministère : Culture

20/08/1987
Question n° 07706 posée par M. Albert Voilquin

Bilan d'une enquête effectuée auprès de téléspectateurs

Réponse du ministère : Culture

17/09/1987
Question n° 00293 posée par M. Albert Voilquin

Retransmission simultanée du tournoi de Roland-Garros sur A 2 et FR 3

Réponse du ministère : Culture

16/06/1988
Question n° 00726 posée par M. Albert Voilquin

Informations météorologiques concernant les Vosges

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Question n° 08064 posée par M. Albert Voilquin

Conditions du renvoi du directeur général de l'antenne à FR 3

Réponse du ministère : Culture

25/01/1990
Question n° 10427 posée par M. Albert Voilquin

Diffusion des épreuves de tennis de Roland-Garros

Réponse du ministère : Culture

14/06/1990