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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
214 questions
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Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel
Politique dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel
Violences chez les jeunes
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00130 posée par M. Jean Cluzel
Politique en faveur de la jeunesse dans le domaine de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 28113 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Comité régional consultatif de l'audio-visuel: composition
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 00147 posée par M. Jean Cluzel
Matériels d'enregistrement des programmes de télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage
Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 31145 posée par M. André Fosset
Copie privée de phonogrammes: réglementation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 31146 posée par M. André Fosset
Professions du disque: réglementation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 31262 posée par M. Henri Caillavet
Comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02646 posée par M. Jean Cluzel
Information du public
Réponse du ministère : Culture