Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 34669 posée par M. Jean Colin

Chômeurs rapatriés d'Afrique du Nord: nombre actuel

Réponse du ministère : Travail

24/06/1980
Question n° 00643 posée par M. Raymond Marcellin

Travailleurs indépendants: aides à l'installation

Réponse du ministère : Travail

13/11/1980
Question n° 13306 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rôle, budget et activité de la mission Promotion de l'emploi

Réponse du ministère : Travail

22/09/1983
Question n° 15277 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement économique du chômage

Réponse du ministère : Travail

02/02/1984
Question n° 18057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Calcul du nombre des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

21/06/1984
Question n° 21725 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Associations de main-d'oeuvre et de formation

Réponse du ministère : Travail

31/01/1985
Question n° 21727 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan de l'expérience des travaux d'utilité publique (TUC)

Réponse du ministère : Travail

31/01/1985
Question n° 22724 posée par M. Louis Mercier

Réintégration dans la vie active de jeunes chômeurs et perte de droits

Réponse du ministère : Travail

28/03/1985
Question n° 23321 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Extension des TUC au secteur privé

Réponse du ministère : Travail

25/04/1985
Question n° 14337 posée par M. Alfred Foy

Exonérations fiscales consenties aux entreprises et lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Travail

07/03/1996