Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 14337 posée par M. Alfred Foy

    Exonérations fiscales consenties aux entreprises et lutte contre le chômage

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 23321 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Extension des TUC au secteur privé

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 0620S posée par M. Paul Souffrin

    Mesures pour préserver les filières de formation aux métiers de la sidérurgie et de la mine en Moselle

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 22724 posée par M. Louis Mercier

    Réintégration dans la vie active de jeunes chômeurs et perte de droits

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 21725 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Associations de main-d'oeuvre et de formation

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 21727 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'expérience des travaux d'utilité publique (TUC)

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 18057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Calcul du nombre des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 15277 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Traitement économique du chômage

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 13306 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rôle, budget et activité de la mission Promotion de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail