Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles

    Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

    Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny

    Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny

    Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

    Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 12293 posée par M. Guy Fischer

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 11974 posée par M. François Patriat

    Inquiétude des praticiens hospitaliers concernant leur retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports