Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 25912 posée par M. Raymond Bouvier

    Agences pour l'emploi: recrutement de prospecteurs placiers

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 26841 posée par M. Camille Vallin

    ANPE: situation du personnel et moyens d'action

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 26842 posée par M. Camille Vallin

    Diffusion des offres d'emploi par l'ANPE: mentions discriminatoires

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 27153 posée par M. Pierre Gamboa

    Diffusion des offres d'emploi des cadres

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 27962 posée par M. Robert Schmitt

    ANPE de Thionville: nomination d'un chef de service

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 28128 posée par Mme Hélène Luc

    ANPE: projet de réforme

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 28943 posée par M. André Fosset

    Chômeurs de plus de soixante ans : suppression de pointage

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 30438 posée par M. Paul Seramy

    ANPE: réorganisation éventuelle de certains services

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 30549 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Faiblesse des services de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 30751 posée par M. Jacques Mossion

    ANPE: gestion autonome de ses fichiers

    Réponse du ministère : Travail