Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26149 posée par M. Francis Palmero

    Rapatriés du Maroc: prise en charge par un régime complémentaire de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26590 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français rapatriés du Zaîre: situation

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 34669 posée par M. Jean Colin

    Chômeurs rapatriés d'Afrique du Nord: nombre actuel

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 23307 posée par M. Marc Lauriol

    Couverture sociale des personnes âgées de plus de 65 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 12673 posée par M. Alain Dufaut

    Problèmes rencontrés par les rapatriés d'Algérie pour constituer leurs dossiers de retraite

    Réponse du ministère : Travail