Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 26149 posée par M. Francis Palmero

    Rapatriés du Maroc: prise en charge par un régime complémentaire de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 31121 posée par M. Noël Berrier

    Retraite complémentaire des clercs de notaire: période d'activité antérieure au 1er juillet 1939

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 31993 posée par M. André Bohl

    Retraites complémentaires: attribution généralisée au taux plein

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 33676 posée par M. Serge Boucheny

    Groupe Malakoff: transfert à Saint-Quentin-en-Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 19028 posée par M. Jean Cluzel

    Retraite des artisans taxi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 08663 posée par M. Raymond Bouvier

    Maintien de la retraite à soixante ans

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 07849 posée par M. Michel D'Aillieres

    Retraite complémentaire des bénéficiaires d'un contrat emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 11342 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de régime de retraite complémentaire pour les titulaires d'un contrat emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

  9. Question n° 12245 posée par M. Charles Descours

    Caisse autonome de retraite des médecins français : droits acquis des cotisants

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 12758 posée par M. Nicolas About

    Retraite complémentaire des cadres

    Réponse du ministère : Travail